NOISETTES
Présentation de la marque NOISETTES
Déposée le 25 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Etablissements DAVID FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOISETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOISETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOISETTES est expirée depuis le 25 novembre 1996.
Etablissements DAVID FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28
Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI